N° de délibération	Objet
2023-67	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association A rohi no Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-68	Portant autorisation de versement d’une subvention à « L’Association des Diabétiques et Obèses de Polynésie Française » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-69	Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « Fédération Heivai » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-70	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Littérama’ohi » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-71	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Comité Organisateur de Miss Tahiti » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-72	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Sportive EXCELSIOR » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-73	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Papeete Rugby Club » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-74	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Emploi – Formation et Insertion » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-75	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Agir pour l’Insertion » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-76	Délibération modificative n°1 du budget principal 2023 de la commune de Papeete.
2023-77	Modifiant la composition d’une commission du conseil municipal.
2023-78	Modifiant les indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux ayant reçu délégation de fonctions.
2023-79	Portant création et modification d’emplois permanents.
2023-80	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération de travaux de démolition des constructions pour l’aménagement des voies du quartier de MANUHOE dans le cadre du PRU.
2023-81	Portant approbation de l’opération de travaux d’aménagement des voies du quartier de MANUHOE à réaliser dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (PRU) de Papeete.
2023-82	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération de travaux d’assainissement pour le percement des voiries de MANUHOE dans le cadre du PRU.
2023-83	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Partir en livres », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-84	Portant approbation de l’opération de fusion des établissements scolaires maternelles de HEITAMA et RAITAMA, sans fermeture des locaux, applicable pour la rentrée d’août 2023.
2023-85	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Festival des droits de l’enfant 2023 », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-86	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « étude de réaménagement du plateau sportif et de la maison de quartier de Tipaerui Grand », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-87	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Acquisition d’un chapiteau », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-88	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « aménagement de l’espace Adulte Relais », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-89	Autorisant l’envoi en mission d’une délégation du conseil municipal de la ville de Papeete au 32ème congrès des communes de Polynésie française.
2023-90	Autorisant l’envoi en mission d’une délégation du conseil municipal de la ville de Papeete au congrès de l’ACCD’OM.
2023-91	Autorisant l’envoi en mission d’une délégation du conseil municipal de la ville de Papeete au congrès des Maires de France (AMF).
2023-92	Portant sur la modification de la délibération n°2022-115 du 26 octobre 2022 relative à l’opération « 1ère tranche de travaux d’assainissement collectif de Papeete, Pirae et Arue » et de son plan de financement.
2023-93	Approuvant le renouvellement du dispositif « Service Civique », et autorisant le Maire à signer la demande de renouvellement d’agrément.

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du mardi 8 août 2023 à 16h