N° de délibération	Objet
2024-59	Prenant acte de l’installation d’un nouveau membre au sein du conseil municipal et modifiant le tableau du conseil municipal en conséquence
2024-60	Modificative n°1 du budget principal 2024 de la commune de Papeete
2024-61	Modificative n°1 du budget annexe des ordures ménagères 2024 de la commune de Papeete
2024-62	Portant autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle à la Ville de Nouméa
2024-63	Portant création et modification d’emplois permanents à temps complet
2024-64	Portant modification de la délibération n°2012-123 du 13 décembre 2012 fixant les modalités des heures supplémentaires et complémentaires et d’attribution d’un repos compensateur et/ou d’une indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
2024-65	Portant transfert du bureau des titres d’identités à la Direction des Affaires Sociales et Civiles (DASC) et modification de la délibération n°99-13 du 25 février 1999
2024-66	Autorisant l’acquisition du rez-de-chaussée de l’immeuble TE HAU NUI, sis Rue des Ecoles
2024-67	Approuvant la modification de la composition de la commission locale d’aménagement (CLA), pour la révision du plan général d’aménagement (PGA) de la commune de Papeete
2024-68	Approuvant la renonciation par la commune de Papeete, à la création d’une nouvelle voie inscrite au plan général d’aménagement (PGA) dans le prolongement de la rue Jacques-Antoine-Moerenhout entre l’avenue Pomare-V et la future extension du chemin vicinal de Patutoa, et sa liaison piétonne
2024-69	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Equipement de la maison de quartier de Tipaerui Grand », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-70	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Parcours Emploi Compétences (PEC) », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-71	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Achat de va’a V6 », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-72	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Aroa get up ! », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-73	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Projet Educatif De Territoire – PEDT », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-74	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Festival des droits de l’enfant 2024 », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-75	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Ado-Sport », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-76	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Ea ways i Papeete 2024 », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-77	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Programme adulte relais 2024 », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-78	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Brigade fa’apu 2024 », et autorisant le Maire à signer la convention de financement y afférente
2024-79	Portant modification des articles 4 et 5 de la délibération n°2020-36 modifiée du 13 juillet 2020 portant désignation des représentants de la commune au sein des assemblées générales et du conseil d’administration de la Société d’Economie Mixte Locale (S.E.M.L) dénommée « TE ORA NO ANANAHI » et autorisation de candidature aux fonctions de président et de vice-président du conseil d’administration

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 25 juin 2024