N° de délibération	Objet
2024-88	Modificative n°2 du budget principal 2024 de la commune de Papeete
2024-89	Modifiant la délibération n° 2011-10 du 03 mars 2011 portant création du budget annexe des ordures ménagères de la commune de Papeete
2024-90	Approuvant les nouveaux statuts du Syndicat pour la Promotion des Communes de la Polynésie française (SPCPF) et nommant les délégués au sein du comité syndical
2024-91	Portant création et modification d’emplois permanents à temps complet
2024-92	Portant autorisation de versement d’une subvention à « L’Association Hititoa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-93	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Sportive Dragon » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-94	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Agence d’aménagement et de développement durable des territoires de Polynésie Française » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-95	Portant autorisation de versement d’une subvention à l’association « l’Association des diabétiques et obèses de Polynésie Française » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-96	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Sportive Central Sport » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-97	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Te Mau A’a No Mama’o Aivi » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-98	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association la guilde des aventuriers » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-99	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association A Rohi no Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-100	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Hiaai te reva » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-101	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des locataires du lotissement social les hauts des Vallons » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-102	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Tamari’i Skate Park de la Mission » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-103	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Torea Faa’ara » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-104	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Vaimahina no Tepapa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-105	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Quartier Haereraaroa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-106	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Locataires de Temauri Village » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-107	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Tamari’i Arupa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-108	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Les jeunes de Raterearii » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-109	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association To’a Maeha’a no Taunoa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-110	Portant autorisation de versement d’une subvention à « Vaitavatava Matairea » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-111	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Timiona Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier
2024-112	Approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération « Désamiantage et de rénovation de l’école UI TAMA »
2024-113	Approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération “Réalisation d’un forage de reconnaissance dans la vallée de Titioro”
2024-114	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Étude de rénovation de la salle Maco Nena », et autorisant le maire à signer les conventions de financement y afférente
2024-115	Relatif à un projet de délibération portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « renouvellement de scaphandres pour la direction de la protection civile et de lutte contre l’incendie » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2024-116	Relatif à un projet de délibération portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « acquisition d’un petit véhicule tout-terrain destiné aux secours à victimes en milieux périlleux » et autorisant le Maire à signer la convention de financement ainsi que le marché y afférents
2024-117	Relatif à un projet de délibération fixant les modalités de participation aux activités périscolaires mises en place dans les écoles maternelles publiques de la commune de Papeete en partenariat avec le Conservatoire artistique de la Polynésie française
2024-118	Relatif à un projet de délibération approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération de travaux de démolition et d’aménagement des voies publiques de circulation de MANUHOE dans le cadre du PRU
2024-119	Relatif à un projet de délibération relatif aux modalités de participation aux charges scolaires des écoles privées de premier degré de la commune de Papeete

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 17 octobre 2024