N° de délibération	Objet
2023-10	Approuvant le compte administratif et le compte de gestion du budget principal de l’exercice 2022 de la commune de Papeete.
2023-11	Approuvant le compte administratif et le compte de gestion du budget annexe, exercice 2022, de collecte et de traitement des ordures ménagères et des déchets végétaux, de la commune de Papeete.
2023-12	Portant affectation du résultat du compte administratif de l’exercice 2022 du budget principal de la commune de Papeete.
2023-13	Approuvant le budget principal 2023 de la commune de Papeete.
2023-14	Approuvant le budget annexe de collecte et de traitement des ordures ménagères et des déchets végétaux 2023 de la commune de Papeete.
2023-15	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association du Festival International du Film documentaire Océanien » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-16	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association sportive Dragon » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-17	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des locataires du lotissement social les hauts de Vallons » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-18	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Torea Faa’ara » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-19	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des locataires du lotissement Temauri Village » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-20	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Emploi – Formation et Insertion » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-21	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association des Editeurs de Tahiti et des îles » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-22	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Pito Pito » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-23	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Tous caapables » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-24	Portant autorisation de versement d’une subvention à la « Fédération polynésienne de protection civile » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-25	Portant autorisation de versement d’une subvention à « ADIE – Ass pour le droit à l’initiative économique » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-26	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Seasiders BJJ » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-27	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association sportive AORAI » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-28	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Central Olympic » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-29	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Papeete Rugby Club » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-30	Portant autorisation de versement d’une subvention à la « Fédération Taure’a Nui no Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-31	Portant autorisation de versement d’une subvention à la « Fédération tahitienne de cyclisme » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-32	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Team Arupa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-33	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Te utuafare o te oaoa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-34	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Agir pour l’Insertion » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-35	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Papeete Centre-Ville » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-36	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Polyvalente d’Actions Judiciaires de Polynésie Française » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-37	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Tamarii Tipaerui Ora » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-38	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Vaiura » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-39	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Jeunesse de Sainte-Amélie » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-40	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Tamarii Ameri » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-41	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Tamarii skate park de la Mission » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-42	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Vaimahina no Tepapa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-43	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Quartier Haereraaroa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-44	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Tamarii Arupa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-45	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Les jeunes de Raterearii » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-46	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Toa maehaa no Taunoa » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-47	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Vaitavatava matairea » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-48	Portant autorisation de versement d’une subvention à « l’Association Timiona Papeete » et autorisant le Maire à signer une convention de financement et tout avenant ainsi qu’à la résilier.
2023-49	Approuvant l’application de la théorie de l’imprévision au marché de maîtrise d’œuvre n° 15/2014 Étude pour la reconstruction de l’école TAMANUI.
2023-50	Portant modification de trois (3) emplois permanents.
2023-51	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Travaux d’Encapsulage de matériaux amiantés (tranche 1) de la Mairie de Papeete ».
2023-52	Portant approbation de l’étude de programmation du projet de logement du quartier de MANUHOE dans le cadre du PRU et de son plan de financement.
2023-53	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Parcours Emploi Compétences (PEC) », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-54	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’étude « Ado-Sport », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-55	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’étude « Ea ways i Papeete 2023 », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-56	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement l’opération « Programme d’actions de proximité de Papeete 2023 », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-57	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Brigade fa’apu 2023 », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-58	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Programme adulte relais », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-59	Portant approbation du dossier technique et du plan de financement de l’opération « Diagnostic territorial du Projet Éducatif Local de Papeete », et autorisant le maire à signer la convention de financement y afférente.
2023-60	Approuvant le dossier technique et le plan de financement de l’opération « Rénovation de l’éclairage public de Papeete – Phase 4 ».
2023-61	Relatif à la modification de la délibération n° 2023-07 du 16 février 2023, relative à l’opération de Travaux d’éclairage public dans le quartier de MANUHOE à réaliser dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (PRU) de Papeete.

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du vendredi 24 mars 2023 à 15h